Apple reprend la vente de ses smartwatches après la victoire de la cour d’appel américaine

Apple a reçu le feu vert pour relancer les ventes de ses populaires smartwatches, suite à la décision d’une cour d’appel américaine de suspendre temporairement l’interdiction d’importation de ces appareils.

Cette interdiction avait été imposée par une commission gouvernementale à la suite d’un litige portant sur un brevet relatif à la technologie de surveillance médicale utilisée dans les montres. La commission avait fait valoir que cette technologie violait un brevet appartenant à une société concurrente, Masimo.

Toutefois, le tribunal a accordé un sursis à Apple, lui permettant de continuer à vendre les montres jusqu’à ce que le litige soit résolu.

“Nous sommes ravis de rendre la gamme complète d’Apple Watch aux clients à temps pour la nouvelle année.

“L’Apple Watch Series 9 et l’Apple Watch Ultra 2, y compris la fonction d’oxygène dans le sang, seront à nouveau disponibles à l’achat aux États-Unis dans les Apple Stores à partir d’aujourd’hui et sur apple.com demain à partir de 12 heures, heure française”, a révélé Apple dans un communiqué ce mercredi.

Le géant de la technologie avait déposé une demande d’urgence auprès de la Cour d’appel des États-Unis pour le circuit fédéral afin de suspendre l’interdiction ordonnée par la Commission américaine du commerce international (ITC).

Dans une décision de quatre paragraphes rendue ce mercredi, la cour d’appel a tranché qu’elle suspendait l’interdiction pendant qu’elle examinait la requête d’Apple visant à obtenir une pause à plus long terme au cours de la procédure d’appel. La cour a donné à l’ITC jusqu’au 10 janvier pour répondre à la demande d’Apple.

Une décision finale pourrait coûter des millions de dollars à l’une ou l’autre des entreprises et obliger Apple à conclure un accord ou à trouver une solution technologique, selon les analystes.

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L’ITC a interdit l’importation et la vente de montres Apple dotées d’une technologie permettant de mesurer le taux d’oxygène dans le sang. À partir de son modèle Series 6 en 2020, Apple a intégré une fonction d’oxymétrie de pouls dans ses smartwatches.

Masimo a accusé Apple de recruter ses employés, de voler sa technologie d’oxymétrie de pouls et de l’incorporer dans les Apple Watches. Apple a contre-attaqué, qualifiant les actions en justice de Masimo de “manœuvre visant à ouvrir la voie” à sa smartwatch concurrente.

L’administration du président américain Joe Biden a refusé d’opposer son veto à l’interdiction mardi, permettant ainsi son entrée en vigueur. Apple a demandé une suspension de l’interdiction plus tard dans la journée. Elle a déclaré qu’elle travaillait sur une série d’options juridiques et techniques.

Mardi, l’entreprise a indiqué au tribunal que le service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis examinait si des versions redessinées de ses montres enfreignaient les brevets de Masimo et pouvaient être importées. L’agence des douanes a fixé la date cible de sa décision au 12 janvier, a déclaré Apple.

Apple avait interrompu la vente des appareils concernés sur son site web et dans ses points de vente la semaine dernière aux États-Unis en raison de la décision de l’ITC.

L’interdiction ne concernait pas l’Apple Watch SE, un modèle moins cher dépourvu d’oxymètre de pouls. Les montres vendues précédemment n’ont pas non plus été touchées par l’interdiction.

Un procès devant jury concernant les allégations de Masimo à l’encontre d’Apple devant un tribunal fédéral californien s’est terminé par un vice de procédure en mai.

Les activités d’Apple dans le domaine des produits portables, de la maison et des accessoires, qui comprennent l’Apple Watch, les écouteurs AirPods et d’autres produits, ont généré un chiffre d’affaires de 8,28 milliards de dollars au cours du troisième trimestre 2023, selon un rapport de l’entreprise.