Différend sur les brevets : Apple retire l’application Blood Oxygen de ses montres

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Apple a décidé de supprimer la fonction de mesure de l’oxygène dans le sang de deux de ses modèles de montres. Il s’agit d’une décision stratégique visant à prévenir une éventuelle interdiction de vente de ces appareils aux États-Unis, afin de garantir la disponibilité et la vente continues des montres sur le marché.

L’année dernière, Apple a cessé de vendre les modèles Series 9 et Watch Ultra 2 en raison d’un litige prolongé sur les brevets avec Masimo, une société de technologie de la santé connue pour ses oxymètres de pouls. Cet outil mesure la saturation en oxygène des globules rouges du porteur.

Selon un rapport de Bloomberg, Masimo a fait savoir dans une lettre adressée à un juge de la cour d’appel qu’Apple pourrait contourner l’interdiction potentielle en cessant d’inclure l’application Blood Oxygen sur les futures Apple Watch vendues aux États-Unis.

Selon la lettre, le service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (CBP) a conclu que “la nouvelle conception d’Apple ne relève pas du champ d’application” de l’interdiction d’importation imposée par la Commission du commerce international (ITC) sur les deux appareils.

Cette décision souligne l’interprétation nuancée du cadre réglementaire, qui permet à Apple de commercialiser ses nouveaux produits sans enfreindre les restrictions imposées par l’ITC.

Dans sa communication avec le CBP, Apple a affirmé que ses “produits Watch redessinés sont sans équivoque dépourvus de la fonctionnalité d’oxymétrie de pouls”. La lettre de Masimo met l’accent sur la confidentialité entourant les détails supplémentaires de la décision du CBP, en précisant qu’il n’existe actuellement aucune version publique de la décision.

Après que l’ITC a conclu que les montres d’Apple violaient les brevets de Masimo, les appareils ont été retirés des rayons. L’interdiction a d’abord été appliquée le 26 décembre, mais Apple a fait appel, ce qui a conduit à une levée temporaire de l’interdiction, permettant la reprise des ventes de montres aux États-Unis.

Dans un communiqué, Masimo a qualifié la décision d’Apple d’éliminer l’outil de ses montres de “progrès louable vers la responsabilité”.

“Il est particulièrement important que l’une des entreprises les plus grandes et les plus puissantes au monde respecte les droits de propriété intellectuelle des entreprises plus petites et se conforme aux ordonnances de l’ITC lorsqu’elle est prise en flagrant délit de contrefaçon”, a déclaré un porte-parole de Masimo.

Selon certaines informations, les Apple Watch modifiées ont été livrées aux magasins de détail américains de l’entreprise, mais leur vente n’a pas encore été approuvée. Les acheteurs potentiels d’Apple Watch qui souhaitent bénéficier de la fonction de mesure de l’oxygène dans le sang doivent vérifier qu’elle est bien incluse dans la montre avant de l’acheter.

En décembre, Apple a publiquement exprimé son opposition à la décision de la Commission du commerce international (ITC) et a déclaré son intention d’explorer des solutions alternatives et des solutions de contournement pour répondre aux défis réglementaires posés par la décision.

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